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Marques déposées par SENECA SPORTS
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SENECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENECA
SENECA SPORTS

Numéro de dépôt :
94535876
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque SENECA

Déposée le 13 septembre 1994 par SENECA SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est SENECA SPORTS, domicilié(e) Granite Park, P.O. Box 719 MILFORD, Massachusetts 01757 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque SENECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENECA est expirée depuis le 13 septembre 2004.

SENECA SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : STREET CRUISERS , STREET LITES , SENECA


SENECA SPORTS - Granite Park, P.O. Box 719 MILFORD, Massachusetts 01757 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes)